En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Mentions légales

Mentions légales

Par admin sacre-coeur-rodez, publié le lundi 18 avril 2011 16:05 - Mis à jour le lundi 19 janvier 2015 22:01

 

 Editeur :           Collège Privé St Viateur-Canaguet

                          70, avenue de Vabre

                          12850 ONET LE CHATEAU

 

Directeur de publication : M. CLET Alain

Hébergeur :  NFrance  4 rue J-F Kennedy 31 000  TOULOUSE

 

 Intégrateur / Editeur du logiciel : Kosmos 8 rue Kervégan 44 000  NANTES 

 

Protection des données à caractère personnel :

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés). Pour toutes demandes adressez-vous à : 0121500R@ac-toulouse.fr
N° de déclaration à la CNIL : en cours de déclaration

 

Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)

 

Vous pouvez consulter et télécharger la charte d'utilisation de l'ENT